Aujourd’hui, on aborde la protection d’un objet non numérique qui n’est pas directement lié aux startups mais qui permet de comprendre comment fonctionnent les règles de propriété intellectuelle :  la protection d’un jeu de plateau ! 

Le jeu de plateau est un ensemble complexe, c’est à dire qu’il est composé de différents éléments qui, du point de vue du droit, ne sont pas protégés de la même manière. Pour bien comprendre, il faut décomposer le jeu. 

Dans un jeu de plateau, il y a une idée de départ, une mécanique de jeu, une règle du jeu, un nom et, selon les jeux, un plateau, des figurines, des dispositifs techniques, des cartes avec des textes et des illustrations…

Comme pour toutes les innovations, l’idée en tant que telle et sa traduction dans une mécanique de jeu ne se protège pas. 

Les textes, qu’ils soient sur les cartes ou dans la règle du jeu, sont protégés par le droit d’auteur s’ils sont originaux et spécifiques à ce jeu. En d’autre terme, la règle du jeu n’est pas protégée en tant que tel mais son texte si il est suffisamment original l’est.  

Les illustrations et les créations graphiques, logos, dessins, personnages, etc, sont également protégés par le droit d’auteur. Dans certains cas, ils peuvent aussi être protégés par le dépôt d’un dessins et modèles. 

Les figurines et autres objets utilisés dans le jeu peuvent également faire l’objet d’une protection par un dessin et modèle pour en protéger la forme. 

Dans quelques cas assez exceptionnels, le jeu peut comporter une invention technique qui pourra faire l’objet d’un dépôt de brevet. 

Enfin, le nom du jeu pourra être protégé par une marque. 

L’essentiel des éléments qui composent le jeu étant protégés par le droit d’auteur, plus le jeu sera original, plus la protection sera forte.

Comme à chaque fois pour le droit d’auteur, en cas de litige, face à une copie par exemple, on peut vous demander de fournir des preuves de votre création et donc de sa date. Il existe aujourd’hui de nombreux systèmes auprès d’entreprises privées ou d’organismes publics qui vous permettent d’enregistrer vos créations afin de leur donner une date certaine. 

Si vous créez un jeu et que vous faites appel à des talents externes, il est essentiel de leur faire signer un contrat de cession de droit d’auteur qui décrit les utilisations possibles que vous pouvez faire de leur création, la traduction d’un texte en anglais ou la modification des couleurs d’un symbole par exemple. 

Lorsque vous vous adresserez à des éditeurs pour votre jeu, il faudra également être vigilants sur les ce que vous leur montrerez au cours des négociations. Vous avez le droit de leur demander de signer un accord de confidentialité.  

Comme pour tout contrat, si les enjeux liés à la distribution de votre jeu sont importants, faites vous conseiller le cas échéant pour être sûr de comprendre ce que vous signez. N’hésitez pas à demander à ce qu’une clause indique un recours à la médiation en cas de litige. 

Le risque principal pour un jeu est d’être copié. On parle à la fois de copies à l’identique fabriquée le plus souvent en Asie mais aussi de copies plus subtiles.  Il y a quelques exemples de jurisprudence de contrefaçon dont la plus célèbre concerne le jeu Jungle Speed. Les juges ont pris en compte le caractère original du jeu par son univers et son aspect esthétique. Face à une copie de jeu, on peut retenir qu’il y a contrefaçon si les deux jeux ont un aspect similaire mais des règles différentes. A l’inverse, si deux jeux ont une mécanique de jeu similaire mais des aspects et des noms différents, il n’y a pas contrefaçon.