« J’ai repéré une société italienne qui fabrique une pièce mécanique dont j’aimerai m’inspirer pour l’intégrer dans mon produit. Est-ce que j’ai le droit ? »

Telle est la question qui m’a été posée la semaine dernière.

Pour répondre, il faut poser plusieurs questions : cette pièce est-elle protégée par un brevet ? Est-elle protégée par un dessin et modèle ? Sa forme est-elle originale ?

Les réponses à ces questions nécessitent de mener une recherche complémentaire : nom de la société, nom du produit.

Après quelques clics, nous avons identifié que c’était l’œuvre d’un désigner qui avait même reçu un prix.

Les recherches dans les bases de données brevet et dessins et modèles n’ont rien donné.

Conclusion, le produit est protégé par le droit d’auteur. Le fait qu’il ait reçu un prix de design renforce cette protection : la forme est originale et l’auteur est clairement identifié.

Du coup, peut-on s’en inspirer ? S’inspirer du principe, de l’idée de départ, oui, copier la forme originale non.

En l’occurrence, il ne devrait pas y avoir de problème : le nouveau produit ne sera pas vendu seul, la forme sera clairement différente et la matière aussi.