Aujourd’hui, je vais évoquer l’usage d’un mot qu’on entend malheureusement beaucoup en ce moment et vous expliquer le sens qu’il a dans le monde de la propriété intellectuelle, je vais parler de contamination.

Il y a deux contextes dans lesquels on parle de contamination : les logiciels libres et open-source et l’innovation collaborative.

Pour les logiciels, de manière très synthétique, on utilise le terme de contamination pour qualifier le fait que la totalité d’un programme dérivé d’un logiciel soit placé sous la même licence libre que le programme originel.

Or, certaines licences ne sont pas compatibles entre elles (ex GPl/BSD) et il n’est donc pas possible d’intégrer des modules développés sous ces licences dans une même solution.  

C’est pourquoi il est indispensable de vérifier et tracer au fur et à mesure du développement d’une solution les différentes licences des modules intégrés.

Dans un contexte d’innovation collaborative, on parle de contamination au sujet du respect de la confidentialité de certaines informations.

Si vous travaillez sur un projet d’innovation collaboratif et que certaines informations (savoir-faire par exemple) vous sont communiquées par un partenaire dans le cadre d’un projet précis avec un accord de confidentialité, vous ne pouvez pas réutiliser ces informations pour un projet de recherche autre que celui pour lesquelles ces informations vous ont été confiées au risque de contaminer le 2ème projet avec des informations confidentielles couvertes par la propriété intellectuelle.

Ces cas de figure ne sont pas rares et peuvent être complexes à gérer. Il faut donc toujours être très attentifs aux exigences de gestion de la confidentialité figurant dans les NDA et ne pas vous engagez si vous ne pouvez pas les respecter.